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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable
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FIBRILUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBRILUP
Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
3162634
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2012
FIBRILUP de Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque FIBRILUP

Déposée le 2 mai 2002 par Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBRILUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable) domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FIBRILUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRILUP est expirée depuis le 2 mai 2012.

Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : PERSILLE , PRIMEUR


Coopérative Agricole La Noëlle Ancenis « CANA » (société coopérative agricole à capital variable) - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Fibre interne de lupin entrant dans la composition d'aliments pour humains, non à usage médical. Lupin ; fibre interne de lupin entrant dans la composition d'aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.